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Marques déposées par DESTINEA EAVM
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MOTEUR PROPRE +
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOTEUR PROPRE +
DESTINEA EAVM

Numéro de dépôt :
4444643
Date de dépôt :
10/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2028
MOTEUR PROPRE + de DESTINEA EAVM

Présentation de la marque MOTEUR PROPRE +

Déposée par voie électronique le 10 avril 2018 par DESTINEA EAVM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOTEUR PROPRE + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est DESTINEA EAVM domicilié(e) 23 avenue de Nantes - 49300 - Cholet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESTINEA EAVM, Madame Marie-Christine LEPRON domicilié(e) 23 avenue de Nantes - 49300 - CHOLET - France.

La marque MOTEUR PROPRE + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTEUR PROPRE + arrivera à expiration en date du 10 avril 2028.

DESTINEA EAVM a également déposé les autres marques suivantes : DESTI'ECO , Vendez ! On s'occupe du reste , Vivez ! On s'occupe du reste , DESTI'GOURMAND


DESTINEA EAVM - 23 avenue de Nantes - 49300 - Cholet - France


DESTINEA EAVM, Madame Marie-Christine LEPRON - 23 avenue de Nantes - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Véhicules ; carrosseries ; châssis de véhicules ; caravanes.